Introduction à Revue Histoire
En accédant à notre site Web et en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les conditions générales décrites dans le présent accord.
Veuillez lire attentivement ces conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits et responsabilités juridiques. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web ou nos services.
Le site revue-histoire.fr est édité par diOptera EI (Augustin Remond), dont les coordonnées complètes figurent dans les mentions légales. Cet accord s’applique à tous les utilisateurs du site Web, y compris les utilisateurs qui contribuent au contenu, aux informations et aux autres matériels ou services sur le site Web.
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, nous vous invitons donc à les consulter fréquemment. Si nous apportons des modifications importantes à ces conditions, nous vous en informerons en publiant les conditions révisées sur cette page.
Si vous continuez à utiliser revue-histoire.fr après la date d’entrée en vigueur de toute modification, vous acceptez les conditions révisées.
Portée du service
Le site web revue-histoire.fr fournit des articles sur l’histoire générale du monde, des outils (convertisseurs, calculateurs, cartes interactives), des ressources pédagogiques téléchargeables gratuitement pour les membres inscrits, ainsi que des tiers listes historiques interactives auxquelles les membres peuvent participer. Nos services sont gratuits et destinés à un usage personnel et non commercial, sauf si vous avez reçu une autorisation écrite préalable de notre part pour utiliser nos services à des fins commerciales.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect de nos services à tout moment, sans préavis ni responsabilité. Nous pouvons également imposer des limites à certaines fonctions ou à certains services ou restreindre votre accès à tout ou partie de nos services sans préavis ni responsabilité.
Nous ne garantissons pas que nos services seront disponibles à tout moment ou qu’ils fonctionneront sans perturbations ni erreurs. Nous ferons des efforts raisonnables pour assurer la disponibilité et la fonctionnalité de nos services, mais nous ne pouvons pas être tenus responsables des interruptions ou des problèmes de performance qui peuvent survenir.
Comptes membres
La création d’un compte est gratuite. Elle permet de télécharger les ressources, d’enregistrer et de partager ses classements de tiers listes, et de proposer des contenus à la rédaction. L’inscription requiert un identifiant, une adresse email valide (vérifiée par un lien de confirmation) et un mot de passe.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à maintenir la confidentialité de votre mot de passe et à nous signaler sans délai toute utilisation non autorisée de votre compte. Vous êtes responsable des activités effectuées depuis votre compte. Un seul compte par personne : les comptes multiples destinés à fausser les statistiques des tiers listes pourront être supprimés.
Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment via notre formulaire de contact. Nous pouvons suspendre ou supprimer un compte en cas de violation des présentes conditions.
Ressources téléchargeables
Les ressources (frises chronologiques, dossiers, affiches) sont offertes aux membres connectés et placées sous licence Creative Commons BY-NC-ND, sauf mention contraire sur la page de la ressource. Vous pouvez les utiliser et les partager librement, y compris en classe ou dans un cadre universitaire, à condition de citer Revue Histoire, de ne pas les modifier et de ne pas en faire un usage commercial.
Contenus proposés par les utilisateurs
Les membres peuvent proposer des tiers listes et des items, et enregistrer leurs classements. En soumettant une proposition, vous garantissez qu’elle ne viole aucun droit de tiers et vous accordez à Revue Histoire une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour la publier, l’adapter (titre, description, illustration) et l’afficher sur le site, y compris dans les résultats agrégés.
Toute proposition est relue par la rédaction avant publication (modération a priori). La rédaction est libre d’accepter, de modifier ou de refuser une proposition ; vous êtes informé de la décision par email. Les classements enregistrés participent aux statistiques affichées publiquement de manière agrégée, sous réserve d’un seuil minimal de participations. Les illustrations des items proviennent exclusivement de Wikimedia Commons et restent soumises à leurs licences respectives, créditées sur le site.
Signalement de contenus (règlement européen sur les services numériques)
Conformément au règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques (DSA), toute personne peut nous signaler un contenu qu’elle estime illicite en écrivant à contact[at]revue-histoire.fr ([at] doit être remplacé par @) ou via notre formulaire de contact, en précisant : l’adresse (URL) du contenu concerné, les raisons du signalement, et vos coordonnées (sauf pour les infractions les plus graves où l’anonymat est admis).
Nous accusons réception, examinons le signalement avec diligence et de manière non arbitraire, puis notifions notre décision motivée au signalant et, le cas échéant, à l’auteur du contenu, qui peuvent la contester en nous répondant. Les signalements manifestement infondés et répétés peuvent être ignorés après avertissement.
Responsabilité de l’utilisateur
En tant qu’utilisateur du site web revue-histoire.fr, vous êtes responsable de votre propre conduite et du contenu que vous publiez ou partagez sur le site Web. Vous acceptez d’utiliser le site web revue-histoire.fr uniquement à des fins légales, et il vous est interdit d’utiliser le site web pour toute activité illégale ou non autorisée.
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- soumettre des propositions à caractère haineux, diffamatoire, trompeur ou publicitaire
- créer des comptes multiples ou automatisés, notamment pour fausser les classements
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Propriété intellectuelle
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